Le prochain conseil syndical aura lieu mardi 12 décembre 202, à 19h00.
Ordre du jour :
RESSOURCES HUMAINES :
- Adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Savoie et signature de la convention cadre pour la période 2024-2026
FINANCES :
- Adoption de la nomenclature budgétaire M57 au 01/01/2024
- Remboursement de frais de formation PSC1 à un agent
- Avancement projet cuisine centrale Montmélian : engagement financier du SIEGC
SCOLAIRE :
- Dérogation à l’organisation du temps scolaire (OTS) pour la période 01/09/2023 au 31/08/2024
PERISCOLAIRE :
- Modalités de facturation de la participation des communes au coût des repas
TRAVAUX
- Travaux de réfection école de Coise:
- Acceptation et signature avenant n°2 lot 05 « Chauffage-ventilation »
- Réfection de la cour de l’école maternelle de Chamoux-sur-Gelon: décision de recourir ou non à un maitre d’œuvre pour la réalisation d’une étude de faisabilité et l’estimation du coût des travaux sur la base d’un avant projet sommaire. Autorisation de signature du contrat correspondant.
DIVERS
- RGPD : désignation d’un délégué à la protection des données (DPO)
