Le conseil syndical du SIEGC se réunira lundi 16 décembre 2024 à 19h00, au 26 Impasse du Grand Champ à Chamoux sur Gelon.
ORDRE DU JOUR :
- Admission en non-valeur et créances éteintes
- Frais de scolarisation dans les communes extérieures au SIEGC :
- Autorisation de signature d’une convention avec la commune d’Albertville, relative à la participation aux frais de scolarisation dans une unité localisés pour l’inclusion scolaire (ULIS) ou une unité d’enseignement en maternelle (UEMA) pour l’année scolaire 2024-2025
- Participation aux frais de scolarité et aux frais périscolaires pour des enfants scolarisés à l’école du Bourget en Huile sans dérogation à la carte scolaire
- Présentation de la convention de prestation de service entre le SIEGC et la commune de Châteauneuf et autorisation de signature
- Autorisation de recruter sur emplois non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité
- Création d’un emploi d’Atsem à temps non complet, à raison de 28h40 hebdomadaire annualisé
- Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement Relyens / CNP Assurances
- Présentation du projet de réfection de la cour de l’école maternelle de Chamoux-sur-Gelon
- Décisions prises dans le cadre de la délégation donnée à La Présidente par le Conseil Syndical
Questions diverses
